Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents au présent statut une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Club Alfa Romeo Boxer (C.A.R.B.).

Article 2 :

Cette Association a pour but :

a) De réunir les passionnés des véhicules Alfa Romeo équipés du moteur Boxer, privilégiant les véhicules en configuration d’origine (homologation routière ou compétition).
b) De créer et diffuser pour ces véhicules : bulletins de liaison, revues d’informations et divers objets promotionnels.
c) D’organiser des sorties au sein de manifestations automobiles, ou tout simplement des rendez-vous entre membres.
d) D’être une interface de communication dans le but de faciliter leur entretien et leur restauration.

Ces divers objectifs seront menés conjointement, sur les territoires Français et Belge.

Article 3 :

Le siège social est fixé à l’adresse du Président : 5 rue de la Forge – 27170 COMBON.
L’antenne Belge est fixée : 32 Mont de Fosse – 4980 TROIS PONTS.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4 :

L’Association se compose de :

a) Membres d’honneur.
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres adhérents.

Article 5 :

Pour faire partie de l’Association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admissions présentées. Les futurs membres doivent faire une demande écrite en utilisant les formulaires fournis par le club.

Article 6 :

- sont membres d’honneur, les personnes physiques ou morales qui ont rendu des services signalés à l’Association, et sont élus par vote du bureau en place. Ils sont dispensés de toute cotisation. Cette qualité dure une année civile.

- sont membres bienfaiteurs, les personnes physiques ou morales qui versent une cotisation supérieure ou égale à une certaine somme (fixée en Assemblée Générale). La qualité de membre bienfaiteur dure une année civile.

- sont membres adhérents, les personnes physiques ou morales qui possèdent un véhicule conforme à l’article 2 et voient leur demande d’adhésion acceptée. Cette demande doit être renouvelée chaque année. La cotisation réglée par chaque membre est fonction des options choisies, dont les montants sont définis en Assemblée Générale et éventuellement de valeur nulle.

Le droit d’entrée (cotisation de base) est fixé annuellement par l’Assemblée Générale.

Article 7 :

La qualité de membre se perd par :

a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le bureau pour non renouvellement de l’adhésion ou pour motif grave. L’intéressé est informé par courrier (ou par e-mail), et dans le deuxième cas, invité à se présenter devant le bureau pour explications.

Article 8 :

Les ressources de l’Association comprennent :

a) Le montant des cotisations annuelles, options incluses.
b) Les subventions de l’état, des départements, des communes ou de tout autre organisme officiel.
c) Les dons et apports de toutes sortes (matériels ou pécuniaires).
d) Les recettes de la vente des revues éditées par le club, ou d’objets promotionnels.
e) Les recettes des différentes activités menées par le club (sorties, rassemblements, salons…).

Article 9 :

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration d’au moins trois membres élus par l’Assemblée Générale pour une durée d’un an. Ces membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisi parmi ses membres, par vote à bulletin secret, un bureau directeur composé au minimum d’un Président, d’un Secrétaire et d’un Trésorier.
Le bureau gère les affaires courantes.
En cas de vacances d’un de ces membres, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement à son remplacement jusqu’à la prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 :

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à un minimum de trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.

Article 11 :

L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association, à l’exception des membres d’honneur.
L’Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque fin d’année. Au moins quinze jours avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du Secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Toutes les décisions sont prises à la majorité des voix.

Article 12 :

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 :

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration, et approuvé par Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

Article 14 :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901.

Article 1 : Affirmation du principe de bénévolat

Les membres dirigeants et les membres ayant une responsabilité dans la vie du club sont tous bénévoles. Ils ne peuvent demander rétribution pour leurs actions (en dehors du remboursement des frais engagés), ou y trouver d’intérêts financiers indirects.
Leur activité au sein du club étant prise sur leur temps libre, aucune exigence de charge horaire ou de participation ne leur sera demandée en dehors des obligations imposées par les statuts.

Article 2 : Véhicules acceptés au sein du club

Pour apporter une précision par rapport aux statuts, sont acceptés les véhicules Alfa Romeo équipés d’un moteur Alfa Boxer, destinés soit :
- à une utilisation routière (véhicules dotés d’une homologation officielle de type mines, dans une configuration la plus proche possible de celle d’origine),

- à une utilisation en compétition ou sur piste (véhicules dotés d’un passeport technique ou catégorie libre).

Sont exclues de facto, les tendances « tuning » et transformations illégales.

Le club n’a aucune responsabilité sur les conseils techniques formulés sur l’un ou l’autre de ses supports de communication, pas plus que sur les opérations effectuées par les membres sur leurs voitures.

L’acceptation de la demande d’adhésion ne signifie pas que le club donne un quelconque avis sur les voitures déclarées dans la demande.
La photo et les informations ainsi collectées n’étant pas suffisantes pour faire une quelconque expertise.

En conséquence, un adhérent ne pourra pas faire valoir sa qualité de membre du club au moment de la vente d’une de ses voitures pour en tirer profit.

Article 3 : Cause de rejet ou d’exclusion du club

Rejet d’une demande d’adhésion :
Si la demande est incomplète (et le demeure après relance), si les voitures ne sont pas conformes à l’article 2, si le premier courrier envoyé revient en erreur, si la personne a déjà été renvoyée du club par le passé, ou s’il lui a porté préjudice, le Conseil d’Administration a le pouvoir de rejeter la demande d’adhésion conformément aux statuts.

Exclusion d’un membre :
En cas de non respect des statuts, de déclaration erronée dans le formulaire d’adhésion, de préjudice causé au club (dénigrement, création d’un club concurrent…) ou envers les autres membres (insultes, tentatives d’arnaques ou de déstabilisation…) le Conseil d’Administration a le pouvoir d’exclure cette personne selon la procédure décrite dans les statuts.

Article 4 : Répartition des rôles

Le bureau (constitué des membres du Conseil d’Administration) supervise toutes les activités du club, qu’il prend en charge directement ou bien en délègue une partie auprès de certains membres de celui-ci, notamment en ce qui concerne l’antenne Belge.
Les correspondants de région forment un relais de communication entre le bureau et les membres ou envers des personnes externes (professionnels du monde automobile, organisateurs de sorties de voitures anciennes …), et ce dans la limite des compétences qui leur sont expressément conférées par le bureau.
Le programme des sorties est établi exclusivement par le bureau, selon les orientations définies en Assemblée Générale.
Tout membre peut cependant faire des propositions de sorties. Celles-ci seront étudiées par le bureau pour éventuelle intégration dans le planning.

Article 5 : Communication

Communication Interne :
Le bulletin de liaison (le «P’tit Pomi ») et les supports papiers sont les organes de communication principaux avec les membres. Ils font référence.
Le forum Internet, www.carb.forumactif.com est le support de communication secondaire.

Communication Externe :
Le site internet, www.carb.fr est l’organe de communication principal du club vers l’extérieur.
En ce qui concerne la communication papier ou orale, seul le bureau et dans une certaine mesure les correspondants de régions sont habilités à communiquer avec les instances officielles ou la presse au nom du club.
Le Président et le Secrétaire étant les principaux acteurs de ces communications pour la France, le Responsable de l’Antenne Belge s’occupant de la communication en Belgique.

Tres bien

Je dirai même plus : très très bien et encourageant pour la suite !